MAIRIE DE COLLONGES-LA-ROUGE
 
 

ANNEE 2023
COMPTES-RENDUS DE CONSEILS MUNICIPAUX

le MERCREDI 15 FEVRIER 2023:
2023/02/001 MAJ RIFSEEP suite avis comité technique du 8 février 2023
2023/02/002 Convention Orange – travaux d’effacement des réseaux de communications électroniques – ouvrages route du Ponchet.
2023/02/003 Validation CAO du 10 février 2023 – travaux de l’église
2023/02/004 Validation CAO du 10 février 2023 – Mission contrôle technique espace chronotopique
2023/02/005 Validation CAO du 10 février 2023 – Toilettes parking Chaulet
2023/02/006 Plan de financement DETR Priorité 2 - Mise aux normes électriques bâtiment mairie
2023/02/007 Contrat de maintenance FLOWBIRD - Commune
2023/02/008 Contrat de maintenance FLOWBIRD - Parking
2023/02/009 Contrat Brinks
2023/02/010 Convention autorisation de passage et de réalisation de travaux route du Ponchet
 Questions diverses inscrites en début de séance :
2023/02/011 Acquisition épareuse
2023/02/012 Extension bornes aire de Camping-car
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/20230215-affichage-pv-de-seance-du-15-fevrier.pdf

le JEUDI 23 FEVRIER 2023:

2023/02/001 M.A.J. RIFSEEP suite avis technique du CST du 08.02.2023
2023/02/013 Validation CAO du 23.02.23 et Plan de financement travaux Eglise Saint Pierre
2023/02/014 Validation CAO du 23.02.23 et Plan de financement DETR priorité 1 - toilettes Chaulet
2023/02/015 Don du Foyer rural à la commune
2023/02/016 Création emplois saisonniers 2023
2023/02/017 Compte administratif 2022 – budget commune
2023/02/018 Compte administratif 2022 – budget Assainissement
2023/02/019 Compte administratif 2022 – budget Parking
2023/02/020 Compte de gestion 2022 – budget commune
2023/02/021 Compte de gestion 2022 – budget Assainissement
2023/02/022 Compte de gestion 2022 – budget Parking
2023/02/023 Affectation des résultats BP 2023 – budget commune
2023/02/024 Affectation des résultats BP 2023 - budget Assainissement
2023/02/025 Affectation des résultats BP 2023 - budget Parking
2023/02/026 Tarifs BRINKS
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/affichage-pv-de-seance-23022023.pdf


le MERCREDI 29 MARS 2023:
2023/03/001 - Présentation PADD et débat
2023/03/002 – Contractualisation avec le Département – contrat 2023-2026
2023/03/003 – Participation aux frais de fonctionnement de la Fédération Départementale
d’électrification et d’Energie de la Corrèze F.D.E.E.
2023/03/004 - Vote des taux des taxes directes locales
2023/03/005 – Vote du budget principal 2023 Commune
2023/03/006 – Vote du budget 2023 Assainissement
2023/03/007 – Vote du budget 2023 Parking Chaulet
2023/03/008 – Tarifs location Salle de réunion Mairie
2023/03/009 – Droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules dans le cadre
du stationnement payant sur la voie publique
Questions diverses à inscrire en début de séance :
- Informations BELLOVIC

https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/affichage-pv-de-seance-29-mars-2023.pdf

le MERCREDI 7 JUIN 2023:
2023/06/001 Contractualisation avec le Département – contrat 2023-2026 Adopté à l’unanimité
2023/06/002 Droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant sur la voie publique Reporté
2023/06/003 Transfert de la compétence « Infrastructure de Recharge pour Véhicules Electriques » à la FDEE 19 Reporté
 
2023/06/004 Convention relative au débroussaillage des voies communale d’intérêt communautaire Adopté à l’unanimité
2023/06/005 Convention relative au conditionnement et au portage des repas dans le cadre des activités scolaires Adopté à l’unanimité
2023/06/006 Création poste adjoint administratif 30 heures hebdomadaire Adopté à l’unanimité
2023/06/007 Eglise – restauration tableau Calvaire avec Marie-Madeleine Adopté à l’unanimité
2023/06/008 Redevance France télécom Adopté à l’unanimité
2023/06/009 Redevance Edf Adopté à l’unanimité
2023/06/010 Avenant redevance SIRTOM Adopté à l’unanimité

https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/pv-de-seance-du-7-juin-22023-v2.pdf

le MERCREDI 9 AOUT 2023:
2023/08/001 Dispositif Cantine à 1 €
2023/08/002 Participation aux frais de séjour class’olympique – école de Saillac
2023/08/003 Convention gymnase
2023/08/004 Convention piscine
2023/08/005 Droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant sur la voie publique
2023/08/006 Transfert de la compétence « Infrastructure de Recharge pour Véhicules Electriques » à la FDEE 19
2023/08/007 Convention Corrèze ingeniérie – mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage phase opérationnelle du projet
2023/08/008 Référent déontologue pour les élus locaux
2023/08/009 Convention d’adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion de la CORREZE
2023/08/010 Contrôle périodique jeux de l’école
2023/08/011 Convention médecine préventive
2023/08/012 Mise aux normes électriques de la mairie – choix du prestataire
2023/08/013 Convention WURTH
2023/0/014 Rétablissement chemin entre Collonges et Charlat
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/proces-verbal-de-seance-du-9-aout-2023-v2.pdf

le MERCREDI 25 OCTOBRE 2023:
2023/10/001 Tableau Calvaire
2023/10/002 M57
2023/10/003 Séjour Chamonix pour les enfants de l’école
2023/10/004 Statuts BELLOVIC
2023/10/005 Convention ANTAI
2023/10/006 DM n°1- budget principal
2023/10/007 DM n°1 - budget parking
2023/10/008 Tarification des services municipaux
2023/10/009 Devis routes
2023/10/010 CONTRAT ODYSSEE
2023/10/011 Recensement de la population
2023/10/012 SPET
2023/10/013 Avenant MOE espace chronotopique
2023/10/014 Aliénation chemin la Souteyrie signature de l’acte
2023/10/015 Avenant marché Travaux de l’église Saint Pierre
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/pv-de-seance-25-10-2023-v2.pdf

le MERCREDI 29 NOVEMBRE 2023:
2023/11/001 Convention de partenariat Fondation du Patrimoine
2023/11/002 Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle dans la fonction publique Territoriale
2023/11/003 Recensement de la population dotation, nomination coordonnateur et agents
recenseurs
2023/11/004 Schéma directeur Assainissement
2023/11/005 Eaux de ruissellements RD38 en agglomération
2023/11/006 Décision modificative n° 2 - budget principal
2023/11/007 Décision modificative n° 2 - budget parking
2023/11/008 Frais de déplacements personnel communal
2023/11/009 Contrat LOGITUD parkings de Chaulet - Ecole et Camping-car
2023/11/010 RODP 2024 terrasses
2023/11/011 Contrat entretien extincteurs
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/pv-seance-du-29-novembre-2023.pdf

le MERCREDI 20 DECEMBRE 2023:
2023/12/001 Avenant au Contrat de Solidarité Communale CSC 2023-2025 Conseil départemental de
la Corrèze
2023/12/002 Admission en non-valeur budget commune
2023/12/003 Délégation au maire admission en non-valeur créances de faible montant
2023/12/004 Fixation du mode de gestion des amortissements
2023/12/005 Définition des Zones d'accélération ENR
2023/12/006 Demande de subvention sortie ski Le Lioran école de Collonges
2023/12/007 Demande de la directrice Ecole de Collonges mise en place classe flexible
2023/12/008 Contrat entretien couverture Maison de la Sirène
2023/12/009 Transfert compétence assainissement collectif
2023/12/010 RPQS AEP 2022
2023/12/011 RPQS Assainissement 2022
2023/12/012 Tarif redevance assainissement
  Conventionnement avec le Centre Départemental de Gestion de la Corrèze (CDG 19)
2023/12/013 pour la mise en place du dispositif de signalement des actes de violence, menaces ou
intimidation, discrimination, harcèlement moral, harcèlement sexuel et agissements
  sexistes.
2023/12/014 Signature acte servitude Convention ENEDIS
2023/12/015 Assurance personnel
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/pv-du-20-decembre-2023.pdf



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