ANNEE 2021
COMPTES-RENDUS DE CONSEILS MUNICIPAUX

 

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le MERCREDI 10 FEVRIER 2021 :

délibération n° 01 – TRANSFERT DE LA COMPETENCE "ECLAIRAGE PUBLIC" INVESTISSEMENT - à la FDEE
délibération n° 02 – EXTENSION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - LE MONTEIL - accord de principe - lancement de l'opération
délibération n° 03 – TRAVAUX POUR REGLER UN PROBLEME DE PLUVIALE LE LONG DE LA R.D.38 - accord de principe - lancement de l'opération
délibération n° 04 – AMENAGEMENT DES PARKINGS CHAULET & ECOLE - attribution du marché
délibération n° 05 – MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSION ET DE FORMATION DES ELUS
délibération n° 06 – ALIENATION D'UNE PORTION DE CHEMIN RURAL A LA SOUTEYRIE - désaffectation - déclassement et vente
délibération n° 07 – CREATION D'UN ESPACE MULTIFONCTIONS - approbation du projet
délibération n° 08 – AMENAGEMENT DE LA COUR D'ECOLE - EXTENSION DU PREAU - demande de DETR
délibération n° 09 – ENGAGEMENT LIQUIDATION & MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT jusqu'à l'adoption des budgets primitifs

https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/06-compte-rendu-cm-10-02-2021-vd.pdf  

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LE JEUDI 18 MARS 2021

Délibération n°10 - Modification des statuts de la FDEE 19
Délibération n°11 - Participation aux dépenses des syndicats de communes 2021 - Choix du mode de recouvrement
Délibération n°12 - Accueil de jeunes en service civique - Autorisation de recourir au dispositif
Délibération n°13 - Création d'emplois saisonniers
Délibération n°14 - Création au tableau des effectifs d'un emploi permanent à temps complet et relatif au recrutement, le cas échéant, d'un agent contractuel
Délibération n°15 - Aménagement du temps de travail du service technique - Instauration des horaires été/hiver
Délibération n°16² - Rythmes scolaires - Dérogation à l'organisation de la semaine scolaire
Délibération n°17 - Tarification et organisation du stationnement 2021 sur les parkings Chaulet et Ecole
Délibération n°18 - Instauration du Forfait Post Stationnement (FPS) - Approbation des modalités de mise en oeuvre
Délibération n°19 - Convention de mise en oeuvre du Forfait Post Stationnement avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) - Approbation de la convention
Délibération n°20 - Contrôle du stationnement payant - Approbation de la proposition de la société Logitud
Délibération n°21 - Redevance d'occupation du domaine public par les restaurants

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LE JEUDI 08 AVRIL 2021

Délibération n°22 : Compte Administratif 2020 du Budget Principal de la commune
Délibération n°23 : Compte de Gestion 2020 du Budget Principal de la commune
Délibération n°24 : Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2020 du budget principal de la commune
Délibération n°25 : Compte Administratif 2020 du Budget Annexe de l'Assainissement
Délibération n°26 : Compte de Gestion 2020 du Budget Annexe de l'Assainissement
Délibération n°27 : Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2020 du Budget Annexe de l'Assainissement
Délibération n°28 : Compte Administratif 2020 du Budget Annexe des Parkings
Délibération n°29 : Compte de Gestion 2020 du Budget Annexe des Parkings
Délibération n°30 : Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2020 du Budget Annexe des Parkings
Délibération n°31 : Virement du Budget Annexe des Parkings au Budget Principal de la Commune
Délibération n°32 : Taux d'imposition des taxes locales pour 2021
Délibération n°33 : Budget Primitif 2021 - Commune
Délibération n°34 : Budget Primitif 2021 - Assainissement
Délibération n°35 : Budget Primitif 2021 - Parkings
Délibération n°36 : Stationnement payant - Mise à jour de la régie de recettes des parkings
Délibération n°37 - Aide aux collectivités / contractualisation départementale 2021/2023 - Acceptation de la proposition d'intervention du département
Délibération n°38 - Motion contre les projets de démantèlement du service public de l'énergie (Hercule et Clamadieu)

Compte-rendu

Note de présentation CA 2020

Note de présentation BP 2021
 

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LE MERCREDI 19 MAI 2021

Délibération n°39 : Groupement de commandes porté par les syndicats départementaux d'énergies pour l'achat d'énergies et de services en matière d'efficacité énergétique - Adhésion à la CCGC
Délibération n°40 : Opération immobilière
Délibération n°41 : Certificat d'urbanisme de la parcelle cadastrée 0-AH-32 - Demande de réexamen
Délibération n°42 : Bâtiment du café de la gare - Amortissement sur quinze ans
Délibération n°43 : Création de postes de saisonniers
Délibération n°44 : Restauration en liaison chaude pour les élèves de l'école primaire - Adhésion à la convention de prestation de service du Conseil Départemental

Compte-rendu
 

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LE LUNDI 5 JUILLET 2021

Délibération n°45 : Création d'un poste dans le cadre du dispositif PEC
Délibération n°46 : Tarification du stationnement pour les groupes
Délibération n°47 : Demande de dérogation dans le cadre d'un projet touristique
Délibération n°48 : Certificat d'urbanime de la parcelle cadastrée 0-AO-128 - Demande de réexamen
Délibération n°49 : Construction de toilettes fixes sur le parking Chaulet - délibération de précipe

Compte-rendu
 

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LE MARDI 14 SEPTEMBRE 2021

Délibération n°50 : Opération immobilière
Délibération n°51 : Remboursement ordures ménagères Mme Mortessagne

Compte-rendu
 

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LE MARDI 9 NOVEMBRE 2021

Délibération n°52 : Convention de transport scolaire des élèves de Collonges-la-Rouge à la piscine et au gymnase (Cars Quercy Corrèze) - Année scolaire 2021-2022 - Approbation de la convention
Délibération n°53 : Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec la DRAC de Nouvelle-Aquitaine - Sécurisation de l'église Saint-Pierre, occultation des baies et compléments d'étude - Approbation de la convention
Délibération n°54 : Convention avec la fourrière animale de Brive-la-Gaillarde
Délibération n°55 : Autorisation permanente de poursuites donnée au responsable du centre des finances publiques de Meyssac
Délibération n°56 : Participation pour l'assainissement collectif (PAC)
Délibération n°57 : Instauration de la taxe d'aménagement sur le territoire
Délibération n°58 : Décision modificative n°01 de l'année 2021 au budget parkings - Virement du budget "parkings" au budget "principal" de la commune
Délibération n°59 : Décision modificative n°02 de l'année 2021 au budget parkings - Crédits insuffisants paiement redevance licence système paiement parkings
Délibération n°60 : Fixation des durées d'amortissement M49 assainissement & M4 parcs de stationnement
Délibération n°61 : Acquisition de matériel pour le service technique
Délibération n°62 : Mise à jour du RIFSEEP - Filière administrative et technique

Compte-rendu
 

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LE MERCREDI 1ER DECEMBRE 2021

Délibération n°63 : Election d'un nouvel adjoint au maire suite à une démission
Délibération n°64 : Mise à jour des indemnités versées au maire et à ses adjoints