MAIRIE DE COLLONGES-LA-ROUGE
 

ANNEE 2015
COMPTES-RENDUS DE CONSEILS MUNICIPAUX

le lundi 23 novembre 2015 : 

01. Schéma départemental de coopération intercommunale de la Corrèze
02. fusion des 3 syndicats "eau"
03. Renouvellement des contrats d'assurances statutaires pour l'année 2016
04. Renouvellement des contrats d'assurances bâtiments et véhicules pour l'année 2016
05. Détermination des critères d'évaluation de la valeur professionnelle
06. Contrat de maintenance du cd_rom état civil
07. Décision modificative n° 1 au budget principal : modification d'un article d'amortissement
08. Décision modificative n° 2 au budget principal : changement d'article
09. Décision modificative n° 2 au budget annexe de l'assainissement : régularisation
10. Décision modificative n° 1 au budget annexe des parkings : régularisation
11. Décision modificative n° 2 au budget annexe des parkings : dépassement régularisation
12. Encaissement d'un chèque émis par Groupama pour les travaux du Chastanet
13. Bulletin d'informations municipales : choix de l'imprimeur
      Questions diverses

compte-rendu exhaustif : cliquer sur le lien

https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/06-synthese-pour-presse.doc









 
 

le jeudi 8 octobre 2015 : 

01. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2014
02. Convention cadre relative à la mise en oeuvre de l'espace numérique de travail à l'école
03. Convention de partenariat avec le conservatoire de Brive-la-Gaillarde
04. Convention avec cars Quercy-Corrèze pour le transport des élèves à la piscine de Meyssac
05. Convention avec cars Quercy-Corrèze pour le transport des élèves au gymnase de Meyssac
06. Contrat d'assainissement avec la Saur - actualisation des tarifs
07. Indemnités de conseil et d'assistance budgétaire 2014 au receveur municipal
08. Création d'un poste d'agent de maîtrise territorial
09. Décision modificative n° 1 - budget de l'assainissement
10. Site internet (flux d'actu du groupe Centre France)
11. Encaissement d'un don
12. Contrat d'autorisation de prélèvement
13. Accessibilité
14. OGS Statuts
      Questions diverses

compte-rendu exhaustif : cliquer sur le lien
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/04-compte-rendu-definitif.pdf 

 

le samedi 27 juin 2015 : 

1. Prélèvement au titre du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - règles de répartition 2015
2. Encaissement d'un chèque ERDF - indemnité forfaitaire

compte-rendu exhaustif : cliquer sur le lien 
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/05-compte-rendu-du-conseil-municipal-du-samedi-27-juin-2015.pdf

 


le mercredi 27 mai 2015 : 

1. Encaissement de 2 chèques - CDC - Maître Sidoux
2. Evolution des structures intercommunales sur le territoire Vallée de la Dordogne Corrézienne
3. Aménagement du centre bourg de Collonges - demande de subvention FEDER 
4. Création d'un poste dans le cadre du dispositif des emplois d'avenirs
5. Acquisition d'un véhicule
6. Redevance d'occupation du domaine public par la société "lou Brasier" pour terrasse

compte-rendu exhaustif : cliquer sur le lien 

https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/04-compte-rendu.pdf
 



le lundi 30 mars 2015 : 

1. Compte Administratif 2014
2. Compte de Gestion 2014
3. Affectation du résultat de fonctionnement 2014
4. Budget primitif 2015
    Budget principal de la commune, budgets annexes de l'assainissement et des parkings
5. Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2015
6. Virement du budget "parkings" au budget "principal" de la Commune
7. Création d'un emploi d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe
8. Création d'un emploi d'adjoint administratif territorial de 1ère classe
9. Redevance d'occupation du domaine public par la Société Flash pour création de terrasse
    Questions diverses


compte-rendu exhaustif : cliquer sur le lien

https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/2015-03-30-compte-rendu-version-definitive.pdf


le samedi 21 février 2015 : 

 

1. Adhésion au service de médecine préventive
2. Encaissement d'un chèque Groupama de 648,19 €
3. Revalorisation des tarifs de cantine et de garderie scolaire
4. Emplois saisonniers 2015
5. Demande de subvention au titre du P.A.B dans le cadre de la D.E.T.R - 3ème tranche
6. Vente à l'indivision Coudert-Foucher au lieu-dit Poncher
7. Création de vitraux - Chapelle des Pénitents
8. Partenariat avec le parc agro-touristique du Pôle de Lanaud

compte-rendu exhaustif : cliquer sur le lien

https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/2015-02-21-compte-rendu-du-conseil-municipal.pdf
 




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