ANNEE 2019
COMPTES-RENDUS DE CONSEILS MUNICIPAUX
le LUNDI 16 DECEMBRE :
délibération n° 64 : GROUPAMA remboursement
délibération n° 65 : Remboursement stationnement
délibération n° 66 : Rapport définitif de la commission locale d'évaluation des charges transférées
délibération n° 67 : Contrat APAVE pour vérification périodique & le maintien en conformité des installations ERT
délibération n° 68 : Contrat de location du logement n° 1 à la Veyrie sans changement de locataire
délibération n° 69 : Contrat SAUR actualisation des tarifs 2020 de la redevance de l'assainissement
délibération n° 70 : Contrat GROUPAMA assurances meubles et immeubles 2020
délibération n° 71 : Contrat CNP assurances statutaires du personnel 2020
délibération n° 72 : AREDEP REPRO impression du bulletin municipal
délibération n° 73 : Convention avec la com-com pour le débroussaillage des voies communales d'intérêt communautaire
délibération n° 74 : Convention avec la com-com pour le conditionnement et le portage des repas
délibération n° 75 : Convention avec la DGFiP pour l'adhésion au service de paiement en ligne
délibération n° 76 : Convention avec la mairie de Meyssac pour la participation financière aux frais de scolarité
délibération n° 77 : Travaux voie communale de Charlat : attribution du marché
délibération n° 78 : Travaux menuiseries extérieures mairie et école - attribution du marché
délibération n° 79 : Règlementation de la vitesse à la Bertine - limitation conjointe avec Saillac
délibération n° 80 : Contentieux : médiation auprès du Tribunal Administratif
délibération n° 81 : Etude diagnostic de l'église Saint Pierre
délibéraiton n° 82 : Etude de faisabilité pour la création d'un parking indépendant sur le site de Chaulet
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/06-compte-rendu-du-conseil-municipal-du-16-decembre-2019.pdf
le LUNDI 14 OCTOBRE : délibération n° 47 : Convention pour le transport scolaire des élèves de Collonges-la-Rouge à la piscine et au gymnase - année scolaire 2019/2020
délibération n° 48 : Convention de partenariat avec le conservatoire de Brive-la-Gaillarde
délibération n° 49 : Médecine préventive
délibération n° 50 : Motion de soutien aux agents de la DGFIP de la Corrèze
délibération n° 51 : Approbation des statuts modifiés du syndicat mixte Bellovic
délibération n° 52 : Redevance pour occupation du domaine public routier due par les opérateurs de communications électroniques
délibération n° 53 : Avenant au contrat de solidarité communale 2018/2020 avec le département de la Corrèze
délibération n° 54 : Mise en lumière et travaux d'entretien de la Chapelle des Pénitents
délibération n° 55 : Programme de voirie 2014/2019 modification
délibération n° 56 : Travaux voie communale de Charlat - consultation des entreprises
délibération n° 57 : Contrat d'assistance technique pour l'entretien du réseau d'assainissement
délibération n° 58 : PAB Aménagement RD & Balcon - analyse des offres lot 1 terrassement VRD et attribution du marché
délibération n° 59 : PAB Aménagement RD & Balcon - analyse des offres lot 2 éclairage public et feux et attribution du marché
délibération n° 60 : PAB Aménagement RD & Balcon - analyse des offres lot 3 espaces verts et attribution du marché
délibération n° 61 : PAB Création de toilettes publiques - analyse des offres et attribution du marché
délibération n° 62 : Lancement de la procédure de cession d'une partie d'un chemin rural
délibération n° 63 : Journée de solidarité
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/compte-rendu-du-conseil-municipal-du-14-octobre-2019.pdf
le LUNDI 24 JUIN : délibération n° 35 : Approbation des statuts de la communauté de communes Midi Corrézien
délibération n° 36 : Accor local sur le nombre et la répartition des sièges du conseil communautaire
délibération n° 37 : Convention avec la CCMC pour le débroussaillage des voies communales d'intérêt communautaire
délibération n° 38 : Transfert de la compétence "eau potable" aux Communautés de Communes et report au 1er janvier 2026
délibération n° 39 : Transfert de la compétence "assainissement collectif" aux Communautés de Communes et report au 1er janvier 2026
délibération n° 40 : Indemnité de conseil et de confection budgétaire 2018 au comptable public
délibération n° 41 : Subventions aux associations suite à l'attribution de subventions par la communauté de communes
délibération n° 42 : Mise au normes électriques à l'école
délibération n° 43 : Alarme bâtiment service technique
délibération n° 44 : Travaux sur installation campanaire de l'église
délibération n° 45 : Encaissement d'un chèque
délibération n° 46 : créations et suppressions de postes suite à la réorganisation des temps de travail à l'école
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/05-compte-rendu-du-conseil-municipal-du-lundi-24-juin-2019.pdf
le VENDREDI 19 AVRIL : délibération n° 33 : Fédération départementale d'électrification et d'énergie de la Corrèze - désignation de 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants
délibération n° 34 : Contrat de location du logement n° 2 - la Veyrie (ancien presbytère) - sans changement de locataire
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/compte-rendu-du-conseil-municipal-du-19-avril-2019.pdf
le VENDREDI 5 AVRIL : délibération n° 10 : compte administratif 2018 - budget principal de la commune
délibération n° 11 : compte de gestion 2018 - budget principal de la commune
délibération n° 12 : affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2018 - budget principal de la commune
délibération n° 13 : compte administratif 2018 - budget annexe de l'assainissement
délibération n° 14 : compte de gestion 2018 - budget annexe de l'assainissement
délibération n° 15 : affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2018 - budget annexe de l'assainissement
délibération n° 16 : compte administratif 2018 - budget annexe des parkings
délibération n° 17 : compte de gestion 2018 - budget annexe des parkings?
délibération n° 18 : affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2018 - budget annexe des parkings?
délibération n° 19 : virement du budget "parking" au budget "principal" de la commune
délibération n° 20 : taux d'"imposition des taxes directes locales pour 2019
délibération n° 21 : budget primitif 2019 - budget principal de la commune
délibération n° 22 : budget primitif 2019 - budget annexe de l'assainissement
délibération n° 23 : budget primitif 2019 - budget annexe des parkings
délibération n° 24 : régie de recettes - aire de camping-cars
délibération n° 25 : encaissement d'un chèque
délibération n° 26 : assistance technique pour l'entretien du réseau d'assainissement - consultation
délibération n° 27 : temps de travail - instauration d'une indemnité (travail du dimanche et jours fériés)
délibération n° 28 : plan d'aménagement de bourg - tranche conditionnelle 2 - phase 2
délibération n° 29 : travaux église - mise aux normes électriques et chauffage
délibération n° 30 : stationnement payant parkings Eglise et Chaulet
délibération n° 31 : convention avec la SAUR pour la facturation et la perception de la redevance assainissement collectif
délibération n° 32 : fédération départementale d'électrification et d'énergie de la Corrèze désignation de 2 délégués
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/compte-rendu-du-conseil-municipal-du-vendredi-5-avril-2019.pdf
le MERCREDI 6 MARS : délibération n° 01 : Modification des horaires de l'école de Collonges-la-Rouge
délibération n° 02 : Adhésion au dispositif particulier PASRAU en cas d'absence
délibération n° 03 : Encaissement d'un chèque de remboursement de taxe d'habitation émis par le Trésor public
délibération n° 04 : SAUR demande de dégrèvement pour un particulier
délibération n° 05 : SAUR contrat Fruinov
délibération n° 06 : Tarifs des services municipaux
délibération n° 07 : Organisation du stationnement - emplois saisonniers
délibération n° 08 : Transfert du bâtiment "café de la gare" au PETR VD + convention
délibération n° 09 : Mise à disposition du système d'information géographique par le CD.19
compte-rendu exhaustif : cliquer sur le lien
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/compte-rendu-du-conseil-municipal-du-mercredi-6-mars-2019.pdf
