ANNEE 2016
COMPTES-RENDUS DE CONSEILS MUNICIPAUX
le Samedi 10 décembre 2016 : délib n° 79. Acquisition de la parcelle AI.0008 annule et remplace la délibération n° 67 du 14/10/2016.
délib n° 80. Groupama - contrats d'assurance meubles et immeubles 2017.
délib n° 81. Contrats d'assurances statutaires du personnel - année 2017.
délib n° 82. Contrat d'assistance technique pour l'entretien du réseau d'assainissement - choix de l'entreprise.
délib n° 83. Réhabilitation des postes de relevage du Faure et de la Veyrie.
délib n° 84. Encaissement d'un chèque du trésor public.
délib n° 85. Décision modificative n° 1 - budget annexe de l'assainissement.
délib n° 86. Election des délégués au syndicat mixte Bellovic.
compte-rendu exhaustif : cliquer sur le lien https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/06-compte-rendu-du-cm-du-10-decembre-2016.pdf
le Mercredi 16 novembre 2016 : délib n° 73. Contrat de location du logement n° 1 à la Veyrie (ancien Presbytère) sans changement de locataire.
délib n° 74. Convention avec la fourrière animale de Brive.
délib n° 75. Travaux P.A.B. Aménagement de la place de l'Eglise et des ruelles - choix des entreprises.
délib n° 76. Bulletin d'Informations Municipales 2016.
délib n° 77. Assistance Technique pour l'entretien du réseau d'assainissement.
délib n° 78. Travaux de rénovation - hangar communal - choix des entreprises.
compte-rendu exhaustif : cliquer sur le lien https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/05-compte-rendu-cm-du-16-novembre-2016.pdf
le Vendredi 14 octobre 2016 : délib n° 51. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'eau potable 2015.
délib n° 52. Transport scolaire pour le gymnase - convention année scolaire 2016/2017.
délib n° 53. Transport scolaire pour la piscine - convention année scolaire 2016/2017.
délib n° 54. Révision du schéma directeur de signalisation d'animation de l'autoroute A.20
délib n° 55. Fusion extension - composition du conseil communautaire.
délib n° 56. Fusion des syndicats "eau" - détermination du nombre de délégués, du nom et du siège.
délib n° 57. Indemnité de conseil du receveur de Meyssac.
délib n° 58. Bail emphytéotique administratif portant location de la parcelle AI.0346 à la Veyrie, agrément à une cession de droit au bail.
délib n° 59. Travaux hangar communal - demande de subvention
délib n° 60. Encaissement d'un chèque (Amis de Collonges - création de vitraux contemporains).
délib n° 61. Encaissement d'un chèque EDF.
délib n° 62. Redevance assainissement - actualisation des tarifs 2017.
délib n° 63. Formation de prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC1).
délib n° 64. Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA)
délib n° 65. Frais de scolarité école maternelle de Meyssac - convention.
délib n° 66. Demande de subvention départementale pour les travaux P.A.B.
délib n° 67. Acquisition de la parcelle AI.0008 (projet d'accueil touristique et d'informations) - délibération annulée ultérieurement
délib n° 68. Indemnité d'Administration et de Technicité.
délib n° 69. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (Art contemporain Chapelle des Pénitents)
délib n° 70. Attribution d'une subvention exceptionnelle (Association de Parents d'Elèves du RPI)
délib n° 71. Modification des statuts de la Fédération d'Electrification et d'Energie de la Corrèze - délibération annulée
délib n° 72. Convention de partenariat entre la Région, la Commune et l'Office de Tourisme pour un parcours vidéoguide.
compte-rendu exhaustif : cliquer sur le lien https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/05-compte-rendu-cm-du-14-octobre-2016.pdf
le Vendredi 29 juillet 2016 : délib n° 48. Décision du Conseil Municipal sur l'arrêté préfectoral portant projet de périmètre de fusion-extension
délib n° 49. Avis du Conseil Municipal sur l'arrêté préfectoral portant projet de fusion du syndicat intercommunal d'équipement de la région de Beaulieu (SIERB), du syndicat mixte BBM eau et du syndicat mixte des eaux de Roche-de-Vic
délib n° 50. Localisation du projet d'accueil touristique et d'informations de l'EPIC Office de Tourisme Vallée de la Dordogne
compte-rendu exhaustif : cliquer sur le lien https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/06-compte-rendu-du-29-07-2016.pdf
le Mercredi 8 juin 2016 : délib n° 37. Encaissement d'un chèque Rex Rotary
délib n° 38. Encaissement d'un chèque remboursement frais d'expédition
délib n° 39. Acquisition de terrain
délib n° 40. Borne incendie du Village de Vacances (demande de subvention)
délib n° 41. Convention de servitude EDF
délib n° 42. Voirie de la Croix des Breuils (avec Meyssac)
délib n° 43. Décision modificative n° 1 - budget principal
délib n° 44. Heures complémentaires effectuées par le personnel communal
délib n° 45. Avis sur projet de construction au lieu dit La Croix du Buys
délib n° 46. Sentier des Sources - demande de subvention
délib n° 47. Décision modificative n° 2 - budget principal
compte-rendu exhaustif : cliquer sur le lien https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/05-compte-rendu-v3.pdf
le Jeudi 7 avril 2016 : délib n° 17. compte administratif 2015 - budget principal
délib n° 18. compe de gestion 2015 - budget principal
délib n° 19. affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2015 du budget principal
délib n° 20. compte administratif 2015 - budget annexe de l'assainissement
délib n° 21. compte de gestion 2015 - budget annexe de l'assainissement
délib n° 22. affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2015 du budget annexe de l'assainissement
délib n° 23. compte administratif 2015 - budget annexe des parkings
délib n° 24. compte de gestion 2015 - budget annexe des parkings
délib n° 25. affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2015 du budget annexe des parkings
délib n° 26. virement du budget annexe des parkings au budget principal de la commune
délib n° 27. taux d'imposition des taxes directes locales pour 2016
délib n° 28. budget primitif 2016 - budget principal
délib n° 29. budget primitif 2016 - budget annexe de l'assainissement
délib n° 30. budget primitif 2016 - budget annexe des parkings
délib n° 31. dépenses à imputer au compte 6232 des fêtes et cérémonies
délib n° 32. tarifs municipaux à partir de 2016
délib n° 33. modification de la régie d'avances de menues dépenses
délib n° 34. inscription d'un chemin rural au P.D.I.P.R
délib n° 35. rétrocession d'une concession au cimetière communal
délib n° 36. requalification de l'office de tourisme
compte-rendu exhaustif : cliquer sur le lien https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/05-compte-rendu-du-cm-du-7-avril-2016.pdf
le Samedi 27 février 2016 : délib n° 10. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre infrastructure PAB
délib n° 11. Encaissement d'un chèque dégrèvement partiel de taxe foncière
délib n° 12. Encaissement d'un chèque de remboursement d'un trop perçu par Groupama
délib n° 13. Emplois saisonniers 2016
délib n° 14. Demande de subvention pour l'accessibilité dans le cadre de la DETR
délib n° 15. Demande de subvention pour les travaux au hangar communal dans le cadre de la DETR
délib n° 16. Travaux de rénovation du hangar communal : mission d'assistance
compte-rendu exhaustif : cliquer sur le lien https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/05-compte-rendu-v-definitive.pdf
le Samedi 16 janvier 2016 : délib n° 01. Convention de mise à disposition des locaux de l'office de tourisme Vallée de la Dordogne
délib n° 02. Adhésion au syndicat mixte du Grand Site Collonges - Turenne
délib n° 03. Inscription de chemins ruraux au PDIPR de la Corrèze
délib n° 04. Convention avec la mairie de Meyssac pour le règlement des frais de scolarité à l'école maternelle
délib n° 05. Parc bureautique
délib n° 06. Convention de financement avec la Fondation du Patrimoine
délib n° 07. Encaissement d'un chèque ERDF
délib n° 08. Redevance d'occupation du domaine public pour la getion de terrasses par les restaurateurs
délib n° 09. Encaissement d'un chèque SAUR
compte-rendu exhaustif : cliquer sur le lien https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/05-compte-rendu-definif-samedi-16-janvier-2016.pdf
