ANNEE 2020
COMPTES-RENDUS DE CONSEILS MUNICIPAUX
le JEUDI 19 NOVEMBRE 2020 :
délibération n° 75 –
ENCAISSEMENT indemnité GROUPAMA sinistre « potelets » du 17/07/2020
délibération n° 76–
AVENANT contrat GROUPAMA avec ajout préjudice écologique et risque cyber sans surprime
délibération n° 77 –
AVENANT contrat LA POSTE retrait des prestations non réalisées dans le cadre de l’adressage
délibération n° 78 –
CONTRAT de maintenance logicielle avec ODYSSEE INFORMATIQUE pour les logiciels comptables
délibération n° 79 –
PRESTATION ASSAINISSEMENT tarifs 2021
délibération n° 80 –
ATTRIBUTION DU MARCHE « Etude diagnostic de l’Eglise » désignation de l’Architecte
délibération n° 81 –
AIRE DE CAMPING-CARS – tarifs 2021 (+ annexe règlement à revoir)
délibération n° 82 –
LUTTE CONTRE LE FRELON ASIATIQUE - participation communale pour destruction de nid
délibération n° 83 –
COMPTE EPARGNE TEMPS demande avis du Comité Technique Paritaire (+ annexes 1 à 5)
délibération n° 84 –
CONVENTION avec ENEDIS pour la mise à disposition de données numériques
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/06-compte-rendu-du-conseil-municipal-du-19-novembre-2020.pdf
le LUNDI 28 SEPTEMBRE 2020 :
délibération n° 64 -
ANNULE & REMPLACE la délibération 2020/55 – travaux entretien Maison de la Sirène – nouveau devis
délibération n° 65 -
FONDS DE CONCOURS à la Communauté de Communes pour la voirie + décision modificative n° 1
délibération n° 66 -
DECISION MODIFICATIVE N° 1 - budget principal
délibération n° 67 -
RELEVE TOPOGRAPHIQUE pour création d’un parking à proximité de la piscine
délibération n° 68 -
DENONCIATION DES CONTRATS des prestataires des aires de stationnement
délibération n° 69 -
DECISION MODIFICATIVE N° 2 – budget principal – investissement
délibération n° 70 -
GROUPAMA – remboursement sinistre véhicule / candélabre
délibération n° 71 -
AVIS SUR CERTIFICAT D’URBANISME délibération n° 72 -
PERSONNEL AVANCEMENT – création d’un poste d’adjoint administratif de 1
ère classe
délibération n° 73 -
PERSONNEL RECRUTEMENT – création d’emploi pour le remplacement d’un départ à la retraite
délibération n° 74 –
ACHAT & POSE DE RIDEAUX à l’école
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/compte-rendu-du-conseil-municipal-du-lundi-28-septembre-2020.pdf
le MERCREDI 16 SEPTEMBRE 2020 :
délibération n° 63 -
Achat de terrain – compromis de vente d’une parcelle nue – acte auprès de Maître SIDOUX
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/compte-rendu-du-conseil-municipal-du-mercredi-16-septembre-2020.pdf
le MERCREDI 12 AOUT 2020 :
délibération n° 52 -
Délibération portant résiliation du bail emphytéotique « Maison de la Sirène » Projet d’Acte administratif portant résiliation du bail emphytéotique « Maison de la Sirène » délibération n° 53 –
Délibération validant la mise à disposition de la « Maison de la Sirène » Projet de Convention de mise à disposition de la « Maison de la Sirène » délibération n° 54 –
Délibération validant la mise à disposition de la « Chapelle des Pénitents » Projet de Convention de mise à disposition de la « Chapelle des Pénitents » délibération n° 55 –
Travaux d'entretien "maison de la Sirène" délibération n° 56 –
convention avec le département de la Corrèze relative à la création et à l'entretien d'aménagements réalisés RD38 délibération n° 57 -
désignation des représentants à la CLECT délibération n° 58 –
Avenant n° 1 au contrat de maintenance logiciels ODYSSEE INFORMATIQUE délibération n° 59 –
Suppression de la régie de recettes brochures et accessoires touristiques délibération n° 60 –
Suppression de la régie de recettes pour l’encaissement des droits de photocopies délibération n° 61 –
Préau de l’école délibération n° 62 -
Indemnité de stage
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/compte-rendu-du-conseil-municipal-du-mercredi-12-aout-2020.pdf
le VENDREDI 10 JUILLET 2020 :
2020/39 Désignation du délégué du conseil municipal et de son suppléant en vue de l’élection des sénateurs
2020/40 Encaissement de 2 chèques Groupama
2020/41 Convention de stage cursus agronomique
2020/42 Convention de transport scolaire Gymnase et Piscine année scolaire 2020/2021
2020/43 Contrat Rex-Rotary
2020/44 Avenant au contrat de maintenance matériel des parkings Chaulet & Ecole
2020/45 Tarifs cantine – garderie – cimetière – cave voûtée
2020/46 Certificat d’Urbanisme « Dourieux »
2020/47 Achat de panneaux
2020/48 Création d’emplois de saisonniers
2020/49 Sécurisation du bâtiment communal – hangar – travaux et demande de subvention
2020/50 Avenant n° 1 – Lot 2 – option 2 – Citéos – feux tricolores bi-vitesse + 778 € H.T
2020/51 Pré-désignation des membres de la commission communale des impôts directs
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/compte-rendu-du-conseil-municipal-du-vendredi-10-juillet-2020-vd.pdf
le MERCREDI 17 JUIN 2020 : Délibération 2020/29 – Virement du budget « parking » au budget « principal » de la Commune
Délibération 2020/30 – Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020
Délibération 2020/31 – Fixation des indemnités versées au maire et à ses adjoints
Délibération 2020/32 – Budget Primitif 2020 - budget principal de la commune
Délibération 2020/33 – Budget Primitif 2020 - budget annexe de l’assainissement
Délibération 2020/34 - Budget Primitif 2020 - budget annexe des parkings
Délibération 2020/35 - Extension du réseau d’éclairage public à la Veyrie - choix de l’entreprise
Délibération 2020/36 - Mise en lumière de la Chapelle des Pénitents - choix de l’entreprise
Délibération 2020/37 - Redevance d’Occupation du Domaine Public - terrasses restaurants
Délibération 2020/38 - Tarification et organisation du stationnement
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/compte-rendu-du-conseil-municipal-du-mercredi-17-juin-2020.pdf
le LUNDI 25 MAI 2020 : Délibération 2020/21 – Installation du Conseil Municipal & Election du maire
Délibération 2020/22 – Détermination du nombre d’adjoints
Délibération 2020/23 – Election des adjoints
Délibération 2020/24 – Délégations données au maire de certaines attributions du C.M
Délibération 2020/25 – Election de la commission d’appels d’offres
Délibération 2020/26 - Détermination & membres des commissions municipales
Délibération 2020/27 - Délégués au Comité syndical du syndicat mixte BELLOVIC
Délibération 2020/28 - Délégués à la Fédération Départementale d’Electrification & d’Energie
en attente d'espace mémoire supplémentaire pour insertion de documents
le LUNDI 2 MARS 2020 : délibération 18. Travaux menuiseries extérieures mairie & école - demande de subventions
délibération 19. Extension du réseau d’éclairage public à la Veyrie
délibération 20. Utilisation du service public de l’emploi temporaire du centre de gestion de la fonction publique territoriale
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/compte-rendu-du-conseil-municipal-du-2-mars-2020.pdf
le MERCREDI 12 FEVRIER 2020 : délibération 05. Compte Administratif 2019 du Budget Principal de la Commune
délibération 06. Compte de Gestion ………………………………………………..
délibération 07. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019 du budget principal de la commune
délibération 08. Compte Administratif 2019 du Budget Annexe de l’Assainissement
délibération 09. Compte de Gestion ……………………………………………………
délibération 10. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019 du budget annexe de l’assainissement
délibération 11. Compte Administratif 2019 du Budget Annexe des Parkings
délibération 12. Compte de Gestion ……………………………………………
délibération 13. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019 du budget annexe des parkings
délibération 14. Stationnement payant parkings Ecole & Chaulet
délibération 15. Création d’emplois saisonniers
délibération 16. Demande de dégrèvement SAUR par un particulier
délibération 17. Aliénation d’une portion de chemin rural à la Souteyrie
en attente d'espace mémoire supplémentaire pour insertion de documents
le LUNDI 27 JANVIER 2020 : délibération n° 01 : GROUPAMA versement d'une subvention - encaissement d'un chèque
délibération n° 02 : AVENANT N° 1 au marché création d'un WC public lot 6 : plomberie
délibération n° 03 : AVENANT N° 2 au marché création d'un WC public lot 4 : menuiseries bois
délibération n° 04 : AVENANT N° 1 au marché amémagement RD et balcon lot 1 terrassement VRD
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/compte-rendu-du-conseil-municipal-du-lundi-27-janvier-2020.pdf
