ANNEE 2017
COMPTES-RENDUS DE CONSEILS MUNICIPAUX
le MERCREDI 20 DECEMBRE 2017: information aux élus : qualité et prix du service public d'eau potable du Syndicat des Eaux de Roche-de-Vic pour l'année 2016
délibération n° 73. Approbation des statuts du syndicat mixte BELLOVIC
délibération n° 74. Création d'un emplacement de stationnement pour taxi
délibération n° 75. Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre infrastructures dans le cadre du PAB
délibération n° 76. Décision modificative n° 3 au Budget Principal de la commune (régularisation amortisssements)
délibération n° 77. Décision modificative n° 4 au Budget Principal de la commune (manque de crédits) compte-rendu exhaustif : cliquer sur le lien 
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/05-compte-rendu-du-conseil-municipal-du-20-decembre-2017-diffusion.pdf annexe sur la qualité et le prix du service d'eau potable du Syndicat des Eaux de Roche-de-Vic pour l'année 2016 https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/information-rapport-qualite-et-prix-eau-roche-de-vic-2016.pdf
le MERCREDI 29 NOVEMBRE 2017: Information aux élus : observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Nouvelle Aquitaine relatives à l'examen de la gestion de la communauté de communes des villages du midi-corrézien.
délibération n° 55. Bulletin d'informations municipales 2017 - choix de l'imprimeur
délibération n° 56. Redevance assainissement - actualisation des tarifs 2018
délibération n° 57. Création et balisage des itinéraires du P.D.I.P.R (Chemin des Sources)
délibération n° 58. Encaissement d'un chèque (don)
délibération n° 59. Divers travaux d'entretien sur les voies communales - programme 2017
délibération n° 60. Adressage
délibération n° 61. Restauration de deux objets protégés au titre des Monuments Historiques
délibération n° 62. Logiciel de gestion de l'état civil (CERIG)
délibération n° 63. Convention avec le représentant de l'Etat pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de la légalité
délibération n° 64. Contrats d'assurances statutaires du personnel communal pour l'année 2018
délibération n° 65. Transfert en pleine propriété de terrains sis au Pescher à la communauté de communes Midi-Corrézien
délibération n° 66. Approbation des statuts de la communauté de communes Midi-Corrézien
délibération n° 67. Encaissement de 2 chèques Groupama
délibération n° 68. Subvention Point Accueil Jeunes VTT de Collonges-la-Rouge
délibération n° 69. Mise en place du RIFSEEP - filière administrative et technique
délibération n° 70. Groupama - assurances meubles et immeubles année 2018
délibération n° 71. Odyssée - contrat de maintenance logiciels
délibération n° 72. cinéma de Noël des écoles du RPI
compte-rendu exhaustif : cliquer sur le lien https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/06-compte-rendu-du-conseil-municipal-du-mercredi-29-novembre-2017.pdf
le VENDREDI 29 SEPTEMBRE 2017: délibération n° 45. Encaissement de 3 chèques
délibération n° 46. Décision modificative n° 2 au budget principal
délibération n° 47. Indemnité de conseil et de confection budgétaire 2016
délibération n° 48. Convention de transport scolaire pour la piscine
délibération n° 49. Convention de transport scolaire pour le gymnase
délibération n° 50. Convention relative à la mise en plac ou au renouvellement d'un projet éducatif territorial
délibération n° 51. Abonnement au service de contrôle des poteaux incendie proposé par l'association des Maires de la Corrèze
délibération n° 52. Prolongation du bail emphyteotique demandée par Corrèze Habitat
délibération n° 53. Rapport définitif de la CLECT et montant définitif des attributions de compensation
délibération n° 54. Dénonciation de la convention de mise à disposition d'un ensemble immobilier (ancienne gare) compte-rendu exhaustif : cliquer sur le lien https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/04-compte-rendu-du-conseil-municipal-du-29-septembre-2017.pdf
le MERCREDI 14 JUIN 2017: délibération n° 35. Voirie communale travaux de renforcement délibération n° 36. Formation C.A.P Petite Enfance
délibération n° 37. Recensement INSEE
délibération n° 38. Demande d'admission en non-valeur et Décision Modificative n° 1 au budget principal
délibération n° 39. Contrat de maintenance du logiciel Delarchives
délibération n° 40. Fin du versement d'une quote-part du prix des concessions cimetière au nouveau C.I.A.S
délibération n° 41. Création et suppression de postes
délibération n° 42. Sentier des musées - conventionnement et participation communale
délibération n° 43 - accueil d'un résident du foyer de Boulou-les-Roses de Ligneyrac au sein des services techniques
délibération n° 44 - convention Corrèze Ingénierie - maîtrise d'oeuvre voirie la Gondronne compte-rendu exhaustif : cliquer sur le lien https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/07-compte-rendu-du-conseil-municipal-du-mercredi-14-juin-2017.pdf
?le MARDI 4 AVRIL 2017: délibération n° 14. Compte Administratif 2016 du budget principal de la commune
délibération n° 15. Compte de Gestion 2016 du budget principal de la commune
délibération n° 16. Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2016 du budget principal de la commune
délibération n° 17. Compte Administratif 2016 du budget annexe de l'assainissement
délibération n° 18. Compte de Gestion 2016 du budget annexe de l'assainissement
délibération n° 19. Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2016 du budget annexe de l'assainissement
délibération n° 20. Compte Administratif 2016 du budget annexe des parkings
délibération n° 21. Compte de Gestion 2016 du budget annexe des parkings
délibération n° 22. Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2016 du budget annexe des parkings
délibération n° 23. Virement du budget annexe des parkings au budget principal de la commune
délibération n° 24. Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2017.
délibération n° 25. Budget Primitif 2017 - principal
délibération n° 26. Budget Primitif 2017 - annexe de l'assainissement
délibération n° 27. Budget Primitif 2017 - annexe des parkings
délibération n° 28. Participation à la classe de neige
délibération n° 29. Encaissement de 2 chèques
délibération n° 30. Contrat de maintenance des logiciels ODYSSEE - avenant au contrat
délibération n° 31. Transfert de ligne de prêt de Dom'Aulim à Corrèze Habitat
délibération n° 32. Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateurs (BAFA) - session d'approfondissement
délibération n° 33. Bibliothèque Départementale de Prêt - conventionnement
délibération n° 34. Indemnité d'Administration et de Technicité (I.A.T) compte-rendu exhaustif : cliquer sur le lien http://www.collonges-la-rouge.fr/documents/05-compte-rendu-conseil-municipal-du-mardi-4-avril-2017.pdf
le SAMEDI 25 FEVRIER 2017: délibération n° 01. Mesures de radon à l'école communale
délibération n° 02. Acquisition foncière - café de la gare - demande de subvention DETR
délibération n° 03. Encaissement d'un chèque SAUR (remboursement sur estimation de consommation)
délibération n° 04. Travaux borne automatique place du Lavoir
délibération n° 05. Travaux d'implantation d'une seconde caisse de paiement au parking Chaulet
délibération n° 06. Contrat de maintenance du logiciel de gestion de l'état civil auprès de CERIG
délibération n° 07. Contrat de vérification de l'installation de protection contre la foudre avec l'entreprise FRANKLIN
délibération n° 08. Travaux sur l'installation de protection contre la foudre
délibération n° 09. Personnel : création de postes de saisonniers
délibération n° 10. Personnel : formation certiphyto
délibération n° 11. Convention de partenariat entre Noailhac, Collonges-la-Rouge, Ligneyrac et Saillac - réalisation du circuit des musées
délibération n° 12. Encaissement d'un chèque GROUPAMA
délibération n° 13. Personnel : création d'un poste d'adjoint technique territorial
compte-rendu exhaustif : cliquer sur le lien https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/05-compte-rendu-vd-conseil-municipal-du-25-fevrier-2017.pdf
